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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GOUTS DU SUD
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BERNARD PLANCHE
Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNARD PLANCHE
LES GOUTS DU SUD SAS

Numéro de dépôt :
97667986
Date de dépôt :
11/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2017

Présentation de la marque BERNARD PLANCHE

Déposée le 11 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GOUTS DU SUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BERNARD PLANCHE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES GOUTS DU SUD domicilié(e) ZI LA MIRANDE,66240 ST ESTEVE (dossier no 2335978) - 66240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 479 244 246 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520 domicilié(e) 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire, Bât 22,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2335978) - 34961 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BERNARD PLANCHE est expirée depuis le 11 mars 2017.

LES GOUTS DU SUD a également déposé les autres marques suivantes : Les Goûts du Sud , PEDELHEZ CHARCUTIER TRAITEUR CATALAN , SAVEURS DU CANIGOU , LES GOUTS DU SUD RECETTES CATALANES , LE GOULARDIN


LES GOUTS DU SUD SAS - ZI LA MIRANDE,66240 ST ESTEVE (dossier no 2335978) - 66240 - France - SIREN 479244246


ERNST & YOUNG Société d'Avocats CS 39520 - 1025 rue Henri Becquerel, Parc Club du Millénaire, Bât 22,34961 MONTPELLIER cedex 2 (dossier no 2335978) - 34961 - France


Inscription le 19 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445768 - Publication au BOPI 2006-12-19

Renouvellement sans limitation le 5 mars 2007 n°2335978 - Publication au BOPI 2007-03-05

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-34

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Inscription le 12 avril 2017 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°698284 - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-04-12

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, charcuterie, salaisons, plats cuisinés à base de viande, poisson, volaille, gibier. Plats cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.